Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EBM
/
EDOMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDOMIS
EBM, SAS

Numéro de dépôt :
3904422
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
EDOMIS de EBM

Présentation de la marque EDOMIS

Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EDOMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EBM domicilié(e) 15 Rue du Parc - 67205 - OBERHAUSBERGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphan Commandré domicilié(e) 2 Ter Chemin du Pérollier - 69130 - Ecully - France.

La marque EDOMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDOMIS est expirée depuis le 13 mars 2022.

EBM a également déposé les autres marques suivantes : DUCATI ENDURANCE RACING TEAM


EBM, SAS - 15 Rue du Parc - 67205 - OBERHAUSBERGEN - France


M. Stéphan Commandré - 2 Ter Chemin du Pérollier - 69130 - Ecully - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; Equipements permettant la transmission, analyse et réception de sons, images et données destinés à la surveillance et protection de biens et personnes dans un espace fermée (habitation et locaux professionnels) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures.