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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EBM WebSourcing
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PETALS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETALS
EBM WebSourcing, SAS

Numéro de dépôt :
3677569
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2019
PETALS de EBM WebSourcing

Présentation de la marque PETALS

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EBM WebSourcing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETALS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EBM WebSourcing domicilié(e) 4 Rue Amélie - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 114 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBM WebSourcing domicilié(e) 4 Rue Amélie - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETALS est expirée depuis le 21 septembre 2019.

EBM WebSourcing a également déposé les autres marques suivantes : Petals Link


EBM WebSourcing, SAS - 4 Rue Amélie - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 478114689


EBM WebSourcing - 4 Rue Amélie - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ;

Formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.