Déposée le 30 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EBM SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORT BOULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EBM SPORT domicilié(e) Lieu dit 6 LE LAVANOIS, AVE STALINGRAD, BP 2020,13646 ARLES CEDEX - 13646 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 521 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBM SPORT domicilié(e) Lieu dit 6 LE LAVANDIS, AVE STALINGRAD, BP 2020,13646 ARLES CEDEX - 13646 - France.
La marque SPORT BOULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT BOULES est expirée depuis le 30 octobre 2013.
EBM SPORT a également déposé les autres marques suivantes : LOU SEDEN
EBM SPORT SARL - Lieu dit 6 LE LAVANOIS, AVE STALINGRAD, BP 2020,13646 ARLES CEDEX - 13646 - France - SIREN 440521094
EBM SPORT - Lieu dit 6 LE LAVANDIS, AVE STALINGRAD, BP 2020,13646 ARLES CEDEX - 13646 - France
Inscription le 29 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464615 - Publication au BOPI 2007-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; boules de pétanques. Publicité, organisation de manifestations promotionnelles. Divertissement, activités sportives et culturelles. Vêtements, chaussures.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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