Déposée le 28 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EBLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « EBLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EBLY domicilié(e) Zone d'Activités de la Région Dunoise - 28200 - MARBOUÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 020 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe 20, Place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque EBLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EBLY, société par actions simplifiée - Zone d'Activités de la Région Dunoise - 28200 - MARBOUÉ - France - SIREN 597020734
Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe 20, Place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, amandes préparées, arachides préparées, beurre, boissons lactées ou le lait prédomine, bouillons, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, charcuterie, chips (pommes de terre), noix de coco séchées, concentrés (bouillons), fruits confits, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, crème (produit laitier), fruits cristallisés, croquettes alimentaires, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), écorces (zestes) de fruits, fèves conservées, fromages, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, fruits conservés dans l'alcool, graines de soja conservées à usage alimentaire, herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine, petit-lait, margarine, marmelades, noix préparées, olives conservées, produits de la pêche, pickles, pollen préparé pour l'alimentation, potages, protéine pour l'alimentation humaine, raisins secs, salaisons, saucisses, saucissons, tofu, yaourt ; plats préparés ou cuisinés et mets à base de viande, volailles, gibiers, poisson, crustacés, mollusques.
Blé en grains précuit, cuit, séché, conservé ou prêt à être poêlé, préparations sucrées ou salées à base de blé en grains précuit, cuit, séché, conservé ou prêt à être poêlé, blé en grains précuit, cuit, séché, conservé ou prêt à être poêlé, avec sauces précuites, cuites, séchées ou conservées, blé en grains précuit, cuit, séché, conservé ou prêt à être poêlé contenant des assaisonnements et des épices, farines et préparations faites de céréales, sel, vinaigre, épices, algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, pain azyme, bâtons de réglisse (confiserie), biscottes, biscuiterie, biscuits, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons, bouillie alimentaire à base de lait, brioches, cacao, produits de cacao, café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, flocons de céréales séchées, chicorée (succédané du café), chocolat, condiments, confiserie, couscous (semoule), crackers, crèmes glacées, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, pain d'épice, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, mets à base de farine, farine de blé, gâteaux de blé, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, farine de fèves, fleur de farine, flocons de maïs, fondants (confiserie), gâteaux, gelées royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, infusions non médicinales, levain, levure, farine de maïs, maïs grillé, maïs grillé et éclaté (pop corn), biscuits de malt, extraits de malt pour l'alimentation, malt pour l'alimentation, mayonnaises, mélasse, sirop de mélasse, miel, produits de minoterie, moutarde, muesli, nouilles, farine d'orge, paillettes de maïs, pain, pastilles (confiserie), pâte pour gâteaux, pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, pâtes de fruits (confiserie), pâtisserie, petits fours (pâtisserie), pizzas, poivre, farine de pommes de terre à usage alimentaire, poudings, poudre pour gâteaux, pralines, propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture), ravioli, réglisse (confiserie), riz, sandwiches, sauces (condiments), semoule, farine de soja, sorbets (glaces alimentaires), sucre, sucre candi à usage alimentaire, sucreries, sushi, tapioca, farine de tapioca à usage alimentaire, tartes, thé, tourtes, yaourt glacé (glaces alimentaires), plats préparés ou cuisinés et mets à base de blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé, de pâtes alimentaires.
Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, blé, issues de blé, son de blé, céréales en grains non travaillés, froment, grains (céréales), maïs, noisettes, noix, orge, riz non travaillé, seigle, sésame, arachides (fruits), avoine, champignons frais, farine de riz (fourrage), fèves fraîches, céréales en grains non travaillés, œufs de poissons, olives fraiches, piments (plantes), pois frais, pommes de terre, racines alimentaires, marrons frais, lentilles fraîches (légumes).
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