Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINELINK
EBI Medical Systems, Inc, (Société constituée et organisée selon les lois de l'état du DELAWARE au USA)

Numéro de dépôt :
3087589
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011

Présentation de la marque SPINELINK

Déposée le 8 mars 2001 par EBI Medical Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPINELINK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est EBI Medical Systems, Inc, (Société constituée et organisée selon les lois de l'état du DELAWARE au USA), domicilié(e) 6 Upper Pond Road, P O Box 346, PARSIPPANY NEW JERSEY 07054-0346 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque SPINELINK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINELINK est expirée depuis le 8 mars 2011.


EBI Medical Systems, Inc, (Société constituée et organisée selon les lois de l'état du DELAWARE au USA) - 6 Upper Pond Road, P O Box 346, PARSIPPANY NEW JERSEY 07054-0346 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Dispositif de fixation interne pour la colonne vertébrale.