Déposée le 6 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EBERHARDT FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KATOREX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EBERHARDT FRERES domicilié(e) 18 rue des Frères Eberts - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 503 112 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque KATOREX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EBERHARDT FRERES, Société par Actions Simplifiée - 18 rue des Frères Eberts - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 578503112
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2070006 - Publication au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2006 n°2318247 - Publication au BOPI 2006-06-28
Inscription le 3 juin 1996 - Changement de dénomination n°203346 - Publication au BOPI 1996-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440155 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 16 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210092 - Publication au BOPI 1996-12-16
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2016 n°2634609 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-14
Lessiveuses à usage domestique et plus généralement, des lessiveuses, des machines à laver non-électriques;des machines à laver électriques et plus généralement, tous appareils et instruments électriques;des chauffe-eaux, chauffe-bains, réfrigérateurs, congélateurs et plus généralement, tous appareils et installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de production de vapeur, d'éclairage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau;des armoires sèche-linge; des baignoires et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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