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Marques déposées par monsieur EBERHARD lucien
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La Baronne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Baronne
M. EBERHARD lucien

Numéro de dépôt :
4170644
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2025
La Baronne de EBERHARD lucien

Présentation de la marque La Baronne

Déposée le 2 avril 2015 par monsieur EBERHARD lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Baronne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est monsieur EBERHARD lucien domicilié(e) 975 route de combe verre - 26160 - LE POET LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EBERHARD lucien domicilié(e) 975 route de combe verre - 26160 - LE POET LAVAL - France.

La marque La Baronne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Baronne arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

EBERHARD lucien a également déposé les autres marques suivantes : La Brasserie des Baronnies


M. EBERHARD lucien - 975 route de combe verre - 26160 - LE POET LAVAL - France


M. EBERHARD lucien - 975 route de combe verre - 26160 - LE POET LAVAL - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683286 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.