Déposée le 7 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EBENISTERIE ROUSSELOT et FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ROUSSELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EBENISTERIE ROUSSELOT et FILS domicilié(e) 25 avenue du 8 mai,34550 BESSAN - 34550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 505 757 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUIRAUD LAFON PORTES Avocats domicilié(e) 5 avenue Alphonse MAS,34500 BEZIERS - 34500 - France.
La marque ROUSSELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Meubles glaces (miroir) ; meubles de cuisine, meubles de salle de bain, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain, meubles métalliques, plan de travail, plan de cuisson, plan de toilette, niches, meubles de rangement, élément de rangement, vitrines (meubles), meubles de lingerie, armoires à pharmacie, table de toilette, sièges, bancs (meubles), chaises, tabourets, canapés, chaises longues, pièces d'ameublement, supports de meubles de cuisine ou de salle de bain, à savoir garnitures de meubles (non métalliques), parties de meubles de cuisine ou de salle de bain, à savoir plan de travail, plan de cuisson, plan de toilette, portes de meubles, étagères de meubles, rayons de meubles, garniture de meubles (non métallique), garniture de portes (non métalliques), armoires, buffets, buffets roulants (meubles), bahut, coffres non métalliques, vaisseliers, bibliothèques, cartothèques (meubles), garde manger non métalliques, tables de rangement, dessertes, chariots (mobiliers), huches non métalliques, bois de lit, pans de boiserie pour meubles, portes de meubles, plateaux de table, tablettes de rangement, étagères, rayonnages, étagères de meubles, rayons de meubles, tiroirs, tableaux d'affichage, baguettes (liteaux) d'encadrement, moulures pour cades, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, paravent (meubles), piedestriaux pour pots à fleurs, corbeilles non métalliques, casiers, casiers à bouteilles, anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), échelles non métalliques, escabeaux (non métalliques), verre argenté (miroiterie), distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), revêtements amovibles pour éviers. Services d'installation de cuisines, services d'installation de salles de bain, services d'installation de meuble de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que lingerie, cellier, garage, chambre, bureau, équipements de cuisines, équipements de salle de bain, équipements de meubles de rangement des les différentes pièces de l'habitat tel que lingerie, cellier, garage, chambre, bureau à savoir : installation de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat tel que lingerie, cellier, garage, chambre, bureau, installation et réparation d'appareils électriques de machines et d'appareils de réfrigération, travaux d'ébénisterie, entretien de mobilier, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, informations en matière de construction, informations en matière de réparations, informations en matière d'installation, informations en matière d'installation de salles de bain, information en matière d'installation de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat tel que lingerie, cellier, garage, chambre et bureau.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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