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Marques déposées par monsieur EBELLE Francois
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DIASPOCAM www.diaspocam.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIASPOCAM www.diaspocam.com
M. EBELLE Francois, Agissant pour le compte de la société DIASPOCAM en cours de formation

Numéro de dépôt :
4142575
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2024
DIASPOCAM www.diaspocam.com de EBELLE Francois

Présentation de la marque DIASPOCAM www.diaspocam.com

Déposée le 17 décembre 2014 par monsieur EBELLE Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIASPOCAM www.diaspocam.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur EBELLE Francois domicilié(e) BAT. 3, 23 Impasse Jean Jaures - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIASPOCAM, M. EBELLE Francois domicilié(e) BAT. 3, 23 Impasse Jean Jaures - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

La marque DIASPOCAM www.diaspocam.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIASPOCAM www.diaspocam.com arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.


M. EBELLE Francois, Agissant pour le compte de la société DIASPOCAM en cours de formation - BAT. 3, 23 Impasse Jean Jaures - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


DIASPOCAM, M. EBELLE Francois - BAT. 3, 23 Impasse Jean Jaures - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

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