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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EBEA
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ACE COMPOSANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE COMPOSANTS
EBEA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96637118
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque ACE COMPOSANTS

Déposée le 29 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) EBEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACE COMPOSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EBEA domicilié(e) 145 Rue de la Fin, 74460 MARNAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 346 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURNIER - GITENAY - MALLET - GUY - VERGNOLE - VERICEL - DE VILLIERS et Associés LEXEL CONSEIL - France.

La marque ACE COMPOSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE COMPOSANTS est expirée depuis le 29 juillet 2006.


EBEA S.A. Société Anonyme - 145 Rue de la Fin, 74460 MARNAZ - France - SIREN 378346605


BURNIER - GITENAY - MALLET - GUY - VERGNOLE - VERICEL - DE VILLIERS et Associés LEXEL CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Décolletage Composants métalliques, plastiques et mécaniques (parties constitutives de machines) pour l'industrie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.