Marque renouvelée - Marque en non vigueur

chemin préférentiel
ebe michel

Numéro de dépôt :
3249190
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/10/2023
chemin préférentiel de ebe michel

Présentation de la marque chemin préférentiel

Déposée le 3 octobre 2003 par ebe michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « chemin préférentiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est ebe michel domicilié(e) 18 jeanne d'arc - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, michel ebe domicilié(e) 18 jeanne d'arc - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque chemin préférentiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque chemin préférentiel est expirée depuis le 3 octobre 2023.

ebe michel a également déposé les autres marques suivantes : scanclip , scanfoot , scanball


ebe michel - 18 jeanne d'arc - 13400 - AUBAGNE - France


michel ebe - 18 jeanne d'arc - 13400 - AUBAGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534187 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 11 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625369 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-11

Logiciels destinés à l'enregistrement, à l'analyse, à l'études, à l'interprétation, à l'établissement de statistiques, de rencontres sportives. Livres, journaux, revues, brochures, compilations, permettant l'étude et l'analyse de rencontres sportives. Montage de programmes radiophoniques et de télévision pour rencontres sportives. Organisations de cours, d'exposés et de conférences concernant les rencontres sportives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.