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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EBC INFORMATIQUE
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TOTAL HORIZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTAL HORIZON
EBC INFORMATIQUE SA

Numéro de dépôt :
99816115
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque TOTAL HORIZON

Déposée le 5 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) EBC INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOTAL HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EBC INFORMATIQUE domicilié(e) 9 rue Paul Eluard, 67087 STRASBOURG CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBC INFORMATIQUE SA - France.

La marque TOTAL HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL HORIZON est expirée depuis le 5 octobre 2009.

EBC INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTA ONE , COMPTA HORIZON , TotalImmo , TotalVision , TOTAL COMPTA , TotalFinance , Web enhanced , E-PC , TotalWeb , e-pc


EBC INFORMATIQUE SA - 9 rue Paul Eluard, 67087 STRASBOURG CEDEX 2 - France


EBC INFORMATIQUE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Inscription le 29 novembre 2000 - Gage constitué n°312219 - Publication au BOPI 2000-11-29

Inscription le 1 août 2000 - Retrait partiel n°304752 - Publication au BOPI 2000-08-01

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Logiciels.