Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTAL COMPTA
EBC INFORMATIQUE SA

Numéro de dépôt :
99816114
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque TOTAL COMPTA

Déposée le 5 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) EBC INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOTAL COMPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EBC INFORMATIQUE domicilié(e) 9 rue Paul Eluard, 67087 STRASBOURG CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBC INFORMATIQUE SA - France.

La marque TOTAL COMPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL COMPTA est expirée depuis le 5 octobre 2009.

EBC INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTA ONE , COMPTA HORIZON , TotalImmo , TOTAL HORIZON , TotalVision , TotalFinance , Web enhanced , E-PC , TotalWeb , e-pc


EBC INFORMATIQUE SA - 9 rue Paul Eluard, 67087 STRASBOURG CEDEX 2 - France


EBC INFORMATIQUE SA - France


Inscription le 1 août 2000 - Retrait partiel n°304750 - Publication au BOPI 2000-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Logiciels.