TOTAL COMPTA
Présentation de la marque TOTAL COMPTA
Déposée le 5 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) EBC INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOTAL COMPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOTAL COMPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL COMPTA est expirée depuis le 5 octobre 2009.
EBC INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 août 2000 - Retrait partiel n°304750 - Publication au BOPI 2000-08-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46