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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EBC EUROPE
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EBC EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBC EUROPE
EBC EUROPE, Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4036517
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2023
EBC EUROPE de EBC EUROPE

Présentation de la marque EBC EUROPE

Déposée le 30 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EBC EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EBC EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EBC EUROPE domicilié(e) 16 A rue Jouanet, ZAC de Saint-Sulpice - 35700 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 888 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUVIVIER & Associés, Maître Magali RIDEAU, Avocat domicilié(e) Centre Espace Performance – Bâtiment B2 - 35769 - SAINT-GREGOIRE cedex - France.

La marque EBC EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBC EUROPE est expirée depuis le 30 septembre 2023.


EBC EUROPE, Société Par Actions Simplifiée - 16 A rue Jouanet, ZAC de Saint-Sulpice - 35700 - RENNES - France - SIREN 750888109


Cabinet DUVIVIER & Associés, Maître Magali RIDEAU, Avocat - Centre Espace Performance – Bâtiment B2 - 35769 - SAINT-GREGOIRE cedex - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.

Lentilles de contact.

Implants, prothèses, matériel et équipement ophtalmologique chirurgical et de consultation, matériel médical optique, prothèse intraocculaire pour implantations chirurgicales.

Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique.