Déposée le 10 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EBAC LITERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYSIOTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EBAC LITERIE domicilié(e) Rue de la mineraie - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 380 047 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque PHYSIOTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYSIOTONIC est expirée depuis le 10 septembre 2021.
EBAC LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYSIOCONFORT
EBAC LITERIE, Société par actions simplifiée - Rue de la mineraie - 79000 - NIORT - France - SIREN 027380047
SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469897 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Inscription le 8 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584503 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-08
Inscription le 7 août 2019 - Changement de nom, de dénomination n°766018 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07
Sommiers métalliques, sommiers à lattes métalliques, lattes métalliques pour sommiers, garniture de lit métallique, ressorts métalliques. Meubles notamment lits, articles de literie (à l'exception du linge de lit), matelas et sommiers non métalliques, sommiers à lattes en bois ou en matière plastique, lattes en bois ou en matière plastique, garniture de lit non métallique Tissus d'ameublement, linge de mai son, linge de lit, literie (linge), enveloppes de matelas, toile à matelas.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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