Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eB2B
EB2B COMMERCE, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
3023529
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2010
eB2B de EB2B COMMERCE

Présentation de la marque eB2B

Déposée le 21 avril 2000 par EB2B COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « eB2B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est EB2B COMMERCE, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 29 West 38th Street, City of New York, New York 10018, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque eB2B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eB2B est expirée depuis le 21 avril 2010.


EB2B COMMERCE, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 29 West 38th Street, City of New York, New York 10018, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344529 - Publication au BOPI 2002-04-11

Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354508 - Publication au BOPI 2002-09-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

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