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Marques déposées par EAUX-VIVES
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MODULO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULO
EAUX-VIVES

Numéro de dépôt :
4400590
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
MODULO de EAUX-VIVES

Présentation de la marque MODULO

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par EAUX-VIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est EAUX-VIVES domicilié(e) Grange Vignat - 42370 - Renaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN GALLOCHAT domicilié(e) 39 rue du Clos de Paris - 95170 - Deuil-la-Barre - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.


EAUX-VIVES - Grange Vignat - 42370 - Renaison - France


Monsieur ALAIN GALLOCHAT - 39 rue du Clos de Paris - 95170 - Deuil-la-Barre - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Réservoirs métalliques destinés à contenir des liquides, réservoirs métalliques destinés à contenir de l’eau ;

Réservoirs non métalliques destinés à contenir des liquides, réservoirs non métalliques destinés à contenir de l’eau ;

Récipients en matière plastique, réservoirs en matière plastique destinés à contenir des liquides, notamment de l’ea.