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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU MINERALE NATURELLE DE PLANCOET “ SOURCE SASSAY
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PLANCOËT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANCOËT
EAU MINERALE NATURELLE DE PLANCOET “ SOURCE SASSAY ” Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3592349
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2018
PLANCOËT de EAU MINERALE NATURELLE DE PLANCOET “ SOURCE SASSAY

Présentation de la marque PLANCOËT

Déposée le 30 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU MINERALE NATURELLE DE PLANCOET “ SOURCE SASSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANCOËT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU MINERALE NATURELLE DE PLANCOET “ SOURCE SASSAY domicilié(e) 22130 PLANCOET - 22130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 - 77446 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANCOËT est expirée depuis le 30 juillet 2018.

EAU MINERALE NATURELLE DE PLANCOET “ SOURCE SASSAY a également déposé les autres marques suivantes : AVEC PLANCOET JE VAIS BIEN MA REGION AUSSI , STE ALIX


EAU MINERALE NATURELLE DE PLANCOET “ SOURCE SASSAY ” Société par actions simplifiée - 22130 PLANCOET - 22130 - France


NESTLE FRANCE Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 - 77446 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.