Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EAU MINERALE DE PLANCOET "SOURCE SASSAY"
/
PLANCOET SOURCE SASSAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANCOET SOURCE SASSAY
EAU MINERALE DE PLANCOET "SOURCE SASSAY" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1260231
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1994
PLANCOET SOURCE SASSAY de EAU MINERALE DE PLANCOET \

Présentation de la marque PLANCOET SOURCE SASSAY

Déposée le 10 février 1984 par la Société Anonyme (SA) EAU MINERALE DE PLANCOET "SOURCE SASSAY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANCOET SOURCE SASSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EAU MINERALE DE PLANCOET "SOURCE SASSAY" domicilié(e) 22130 PLANCOET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque PLANCOET SOURCE SASSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANCOET SOURCE SASSAY est expirée depuis le 10 février 1994.

EAU MINERALE DE PLANCOET "SOURCE SASSAY" a également déposé les autres marques suivantes : PLANCOET


EAU MINERALE DE PLANCOET "SOURCE SASSAY" (société anonyme) - 22130 PLANCOET. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Eaux minérales.