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Marques déposées par l'association loi 1901 Eau et Rivières de Bretagne
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Dour ha Stêrioù Breizh Eau & Rivières de Bretagne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Dour ha Stêrioù Breizh Eau & Rivières de Bretagne
Eau et Rivières de Bretagne Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3613367
Date de dépôt :
25/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/11/2018
Dour ha Stêrioù Breizh Eau & Rivières de Bretagne de Eau et Rivières de Bretagne

Présentation de la marque Dour ha Stêrioù Breizh Eau & Rivières de Bretagne

Déposée le 25 novembre 2008 par l'association loi 1901 Eau et Rivières de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Dour ha Stêrioù Breizh Eau & Rivières de Bretagne »

Le déposant est l'association loi 1901 Eau et Rivières de Bretagne domicilié(e) 0 Venelle de la Caserne,22200 GUINGAMP - 22200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eau et Rivières de Bretagne domicilié(e) 0 Venelle de la Caserne,22200 GUINGAMP - 22200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dour ha Stêrioù Breizh Eau & Rivières de Bretagne est expirée depuis le 25 novembre 2018.

Eau et Rivières de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : Eau et Rivières , GASPIDO


Eau et Rivières de Bretagne Association Loi 1901 - 0 Venelle de la Caserne,22200 GUINGAMP - 22200 - France


Eau et Rivières de Bretagne - 0 Venelle de la Caserne,22200 GUINGAMP - 22200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Photographies, affiches, livres, prospectus, brochures.

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.