Déposée le 19 mars 1993 par la société EAU ET FORCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la société EAU ET FORCE domicilié(e) 72, avenue de la liberté, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 040 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460404.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EAU ET FORCE - 72, avenue de la liberté, 92000 NANTERRE - France - SIREN 542040530
APPLIMA S.A. - France
Inscription le 21 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°163325 - Publication au BOPI 1993-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Produits chimiques pour le traitement et le conditionnement des eaux.Appareils de fitration d'eau résiduaire; appareils mélangeurs pour réactions chimiques rapides utilisables pour le traitement des eaux; appareils et instruments pour filtration des boues; mécanismes d'entraînement pour épaississeurs et décanteurs; réchauffeurs d'eau (parties de machines); séparateurs d'eau; désaérateurs (dégazeurs d'eau d'alimentation); régulateurs d'eau d'alimentation.Appareils de filtration d'eau résiduaire; appareils de coalescence pour la séparation huile-eau; appareils de floculation, épaississement et décantation des boues; appareils de diffusion d'air dans un liquide; appareils et installation de traitement des eaux; appareils mélangeurs pour réactions chimiques rapides utilisables pour le traitement des eaux; appareils pour le traitement et l'épuration biologique ou physio-chimique; appareils de précipitation et décantation avec recyclage des boues; appareils et instruments pour filtration et déshydratation des boues; appareils électrolyse pour le traitement des eaux; instruments pour le traitement et le conditionnement des eaux; instruments pour l'élimination de l'azote des eaux résiduaires et des eaux potables; instruments préfabriqués de traitement d'eau potable; mécanismes d'entraînement pour épaississeurs et décanteurs; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; appareils de prise d'eau; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; bouches à eau; installations de conduites et distribution d'eau; installations pour l'approvisionnement d'eau; installations pour la purification et de l'eau; installations pour le refroidissement de l'eau; réchauffeurs d'eau (appareils); stérilisateurs d'eau; installations de chauffage à eau chaude; installations de dessalement de l'eau de mer; filtres pour l'eau potable; réservoirs d'eau sous pression.Eaux (boissons). Distribution des eaux; adduction d'eau.Services pour le traitement et le conditionnement des eaux; purification et régénération de l'eau; services rendus par un centre de recherche de traitement des eaux.Education; formation; édition de livres, de revues; prêts de livres; production de spectacles, de films; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs,tous ces services destinés à sensibiliser le public et les collectivités sur la pollution de l'eau, sa raréfaction, sa mauvaise utilisation et d'une manière générale tous les problèmes liés à la production, la distribution, la purification, la gestion et la dépollution de l'eau.Services rendus par un centre de recherches de traitement des eaux, recherche scientifique et industrielle; travaux d'ingénieurs, consultation professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection; essais de matériaux; laboratoires; services de reporters, filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions, tous ces services en rapport avec la production, la distribution, la purification, la gestion et la dépollution de l'eau
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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