Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILEDECOR
EAU ENVIRONNEMENT METROLOGIE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3852045
Date de dépôt :
09/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/08/2021
ILEDECOR de EAU ENVIRONNEMENT METROLOGIE

Présentation de la marque ILEDECOR

Déposée le 9 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EAU ENVIRONNEMENT METROLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ILEDECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EAU ENVIRONNEMENT METROLOGIE domicilié(e) La Jannière - 35290 - LE CROUAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 798 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ILEDECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILEDECOR est expirée depuis le 9 août 2021.

EAU ENVIRONNEMENT METROLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : ILÉPUR , ILABRIT , I-NOZ


EAU ENVIRONNEMENT METROLOGIE, Société à Responsabilité Limitée - La Jannière - 35290 - LE CROUAIS - France - SIREN 497798975


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; supports métalliques pour l'installation de végétation flottante ou non flottante ; constructions transportables en métal pouvant servir de support pour un substrat organique en vue de l'installation d'une végétation flottante ou non flottante ; radeaux végétalisés métalliques ; parois et revêtements de parois métalliques.

Matériaux d'isolation ; matières filtrantes ; barrages et barrières flottantes antipollution.

Matériaux de constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; supports non métalliques pour l'installation de végétation flottante ou non flottante ; constructions transportables en matériaux naturels et en matières plastiques pouvant servir de supports pour substrats organiques, de supports de végétation flottante ou non flottante ; radeaux végétalisés non métalliques ; parois et revêtements de parois non métalliques.

Corps (conteneurs) flottants en matière synthétique, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, servant de support pour un substrat organique en vue de l'installation d'une végétation flottante.

Supports de végétation (pour plantes) en matière synthétique, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Installation et maintenance de constructions transportables métalliques et non métalliques, supports et corps flottants, radeaux végétalisés, murs végétaux, supports de végétation, matériaux d'isolation, matières filtrantes, barrages et barrières antipollution.

Traitement de l'eau et de l'air ; dépollution ; informations en matière de traitement de l'eau et de l'air et de dépollution ; location d'appareils et installation de traitement de l'eau et de l'air.

Travaux d'ingénieurs ; études de projets techniques ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière de protection de l'environnement, de dépollution ; conseils en matière de protection de l'environnement ; contrôle de qualité.