Déposée le 5 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « WATERFLUID »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE domicilié(e) 17, rue de la Résistance, ZI de la Croix Blanche,91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (dossier no 2390513) - 91700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 388 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2390513) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EAU ECARLATE Société par actions simplifiée - 17, rue de la Résistance, ZI de la Croix Blanche,91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (dossier no 2390513) - 91700 - France - SIREN 343388096
BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2390513) - 75002 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155818 - Publication au BOPI 1993-03-08
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390513 - Publication au BOPI 2008-11-26
Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492120 - Publication au BOPI 2008-11-26
Renouvellement sans limitation n°2131130 - Publication au BOPI 1999-01
Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28
Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28
Désinfectants, notamment antispetiques, désodorisants et dissolvants pour W.C. et fosses d'aisance.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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