Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FRAICHEURS EAU ECARLATE
EAU ECARLATE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96624661
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2016

Présentation de la marque LES FRAICHEURS EAU ECARLATE

Déposée le 9 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRAICHEURS EAU ECARLATE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE domicilié(e) ZI de la Croix Blanche, 17 rue de la Résistance,91700 SAINTE GENEVIÈVE DES BOIS (dossier no 2311313) - 91700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 388 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2311313) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FRAICHEURS EAU ECARLATE est expirée depuis le 9 mai 2016.

EAU ECARLATE a également déposé les autres marques suivantes : CANI-NO , CONGELTEST , EAU ECARLATE RENOVATEUR TEXTILE , JAVELDOSE D'EAU ECARLATE , EAU ECARLATE , VU , EAU ECARLATE LES FRAICHEURS , VU , JAVELDOSE: LA JAVEL SANS L'EAU , DOIGTS NETS


EAU ECARLATE Société par actions simplifiée - ZI de la Croix Blanche, 17 rue de la Résistance,91700 SAINTE GENEVIÈVE DES BOIS (dossier no 2311313) - 91700 - France - SIREN 343388096


GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2311313) - 75009 - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420236 - Publication au BOPI 2005-10-12

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311313 - Publication au BOPI 2006-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits désinfectants et désodorisants (autres qu'à usage personnel)