Marque renouvelée - Marque en vigueur

JAVELDOSE: LA JAVEL SANS L'EAU
EAU ECARLATE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96626355
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2026

Présentation de la marque JAVELDOSE: LA JAVEL SANS L'EAU

Déposée le 21 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAVELDOSE: LA JAVEL SANS L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE domicilié(e) ZI de la Croix Blanche, 17 rue de la Résistance - 91700 - SAINT GENEVIEVE DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 882 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque JAVELDOSE: LA JAVEL SANS L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAVELDOSE: LA JAVEL SANS L'EAU arrivera à expiration en date du 21 mai 2026.

EAU ECARLATE a également déposé les autres marques suivantes : CANI-NO , CONGELTEST , EAU ECARLATE RENOVATEUR TEXTILE , JAVELDOSE D'EAU ECARLATE , EAU ECARLATE , VU , EAU ECARLATE LES FRAICHEURS , VU , DOIGTS NETS , DOSE MATIC


EAU ECARLATE, Société par Actions Simplifiée - ZI de la Croix Blanche, 17 rue de la Résistance - 91700 - SAINT GENEVIEVE DES BOIS - France - SIREN 484882865


Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315748 - Publication au BOPI 2006-05-29

Inscription le 12 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420236 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2016 n°2618238 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-13

Javel