Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPARCYL NATURA
EAU ECARLATE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3766470
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2020
EPARCYL NATURA de EAU ECARLATE

Présentation de la marque EPARCYL NATURA

Déposée le 15 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPARCYL NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE domicilié(e) ZI de la Croix Blanche 17 rue de la Résistance - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 388 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque EPARCYL NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPARCYL NATURA est expirée depuis le 15 septembre 2020.

EAU ECARLATE a également déposé les autres marques suivantes : CANI-NO , CONGELTEST , EAU ECARLATE RENOVATEUR TEXTILE , JAVELDOSE D'EAU ECARLATE , EAU ECARLATE , VU , EAU ECARLATE LES FRAICHEURS , VU , JAVELDOSE: LA JAVEL SANS L'EAU , DOIGTS NETS


EAU ECARLATE, Société par Actions Simplifiée - ZI de la Croix Blanche 17 rue de la Résistance - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France - SIREN 343388096


GILBEY DELOREY - 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits chimiques à savoir activateurs biologiques pour le traitement et l'entretien des fosses septiques.