Présentation de la marque EPARCYL LA FOSSE TRANQUILLE
Déposée le 3 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EPARCYL LA FOSSE TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE domicilié(e) ZI de la Croix Blanche, 17 rue de la Résistance - 91700 - SAINT GENEVIEVE DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 882 865 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque EPARCYL LA FOSSE TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EAU ECARLATE, Société par Actions Simplifiée - ZI de la Croix Blanche, 17 rue de la Résistance - 91700 - SAINT GENEVIEVE DES BOIS - France - SIREN 484882865
Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492120 - Publication au BOPI 2008-11-26
Inscription le 26 juillet 2007 - Gage constitué n°458730 - Publication au BOPI 2007-07-26
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397340 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-02-06
Inscription le 2 août 2010 - Gage radié n°528521 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02
Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28
Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2018 n°2698394 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-16
Catalyseurs et catalyseurs biochimiques ; Activateur biologique d'origine minérale pour l'entretien des fosses septiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EPARCYL LA FOSSE TRANQUILLE"
