EPARCYL
Présentation de la marque EPARCYL
Déposée le 19 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPARCYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EPARCYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EPARCYL arrivera à expiration en date du 19 août 2026.
EAU ECARLATE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Renouvellement sans limitation n°2072397 - Publication au BOPI 1996-34
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316668 - Publication au BOPI 2006-06-09
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155818 - Publication au BOPI 1993-03-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492120 - Publication au BOPI 2008-11-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38
Inscription le 26 juillet 2007 - Gage constitué n°458730 - Publication au BOPI 2007-07-26
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498374 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28
Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2016 n°2624227 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-21