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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE
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DOSEMATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOSEMATIC
EAU ECARLATE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1245864
Date de dépôt :
22/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2023

Présentation de la marque DOSEMATIC

Déposée le 22 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSEMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE domicilié(e) ZI de la Croix Blanche, 28 rue de la Résistance - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 882 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque DOSEMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOSEMATIC est expirée depuis le 22 septembre 2023.

EAU ECARLATE a également déposé les autres marques suivantes : CANI-NO , CONGELTEST , EAU ECARLATE RENOVATEUR TEXTILE , JAVELDOSE D'EAU ECARLATE , EAU ECARLATE , VU , EAU ECARLATE LES FRAICHEURS , VU , JAVELDOSE: LA JAVEL SANS L'EAU , DOIGTS NETS


EAU ECARLATE, Société par actions simplifiée - ZI de la Croix Blanche, 28 rue de la Résistance - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France - SIREN 484882865


GILBEY legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155818 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249136 - Publication au BOPI 2003-09-12

Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492120 - Publication au BOPI 2008-11-26

Renouvellement sans limitation n°2023276 - Publication au BOPI 1993-43

Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2532031 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-12

Produit pour désodoriser, désinfecter nettoyer, parfumer, empêcher le dépôt de tartre.Produit actif pour chasse d'eau. Produit d'entretien des WC.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.