DECRASS'
Présentation de la marque DECRASS'
Déposée le 30 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECRASS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECRASS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECRASS' est expirée depuis le 30 juillet 2023.
EAU ECARLATE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 juillet 2007 - Gage constitué n°458730 - Publication au BOPI 2007-07-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492120 - Publication au BOPI 2008-11-26
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 2 août 2010 - Gage radié n°528521 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02
Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28
Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2529881 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23