Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECRASS'
EAU ECARLATE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3239095
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2023
DECRASS\' de EAU ECARLATE

Présentation de la marque DECRASS'

Déposée le 30 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECRASS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EAU ECARLATE domicilié(e) ZI de la Croix Blanche, 17 rue de la Résistance - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 882 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque DECRASS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECRASS' est expirée depuis le 30 juillet 2023.

EAU ECARLATE a également déposé les autres marques suivantes : CANI-NO , CONGELTEST , EAU ECARLATE RENOVATEUR TEXTILE , JAVELDOSE D'EAU ECARLATE , EAU ECARLATE , VU , EAU ECARLATE LES FRAICHEURS , VU , JAVELDOSE: LA JAVEL SANS L'EAU , DOIGTS NETS


EAU ECARLATE, Société par actions simplifiée - ZI de la Croix Blanche, 17 rue de la Résistance - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France - SIREN 484882865


GILBEY legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Inscription le 26 juillet 2007 - Gage constitué n°458730 - Publication au BOPI 2007-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492120 - Publication au BOPI 2008-11-26

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 2 août 2010 - Gage radié n°528521 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02

Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2529881 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23

Produits de nettoyage ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication.