Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONGELTEST
EAU ECARLATE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95562237
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque CONGELTEST

Déposée le 10 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) EAU ECARLATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONGELTEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EAU ECARLATE domicilié(e) 28, avenue de la Résistance - Z.A.C. de la Croix Blanche, 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 388 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque CONGELTEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONGELTEST est expirée depuis le 10 mars 2005.

EAU ECARLATE a également déposé les autres marques suivantes : CANI-NO , EAU ECARLATE RENOVATEUR TEXTILE , JAVELDOSE D'EAU ECARLATE , EAU ECARLATE , VU , EAU ECARLATE LES FRAICHEURS , VU , JAVELDOSE: LA JAVEL SANS L'EAU , DOIGTS NETS , DOSE MATIC


EAU ECARLATE (société anonyme) - 28, avenue de la Résistance - Z.A.C. de la Croix Blanche, 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS - France - SIREN 343388096


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Produits réactifs pour le contrôle de la température (autres qu'à usage médical). Produits d'entretien.Produits pour l'hygiène.Produits pour le contrôle de la température.Installations de réfrigération; accessoires pour congélateurs, à savoir indicateurs de variation de température

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.