Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOP CAL MATIC
Numéro de dépôt :
928622
Date de dépôt :
04/04/1975
Lieu de dépôt :
Tourcoing
Présentation de la marque STOP CAL MATIC
Déposée le 4 avril 1975 par Eau Douce Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tourcoing), la marque française « STOP CAL MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STOP CAL MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque STOP CAL MATIC est expirée depuis le 4 avril 1985.
Eau Douce Service a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469