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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EATON INDUSTRIES (FRANCE
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EVOLUTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EVOLUTION
EATON INDUSTRIES (FRANCE) SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3474347
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
12/01/2027
EVOLUTION de EATON INDUSTRIES (FRANCE

Présentation de la marque EVOLUTION

Déposée le 12 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EATON INDUSTRIES (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EATON INDUSTRIES (FRANCE domicilié(e) 110 rue Blaise Pascal, Immeuble Le Viséo, Bâtiment A, Innovallée - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 653 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVOLUTION arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

EATON INDUSTRIES (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PULSAR , COMET , ELLIPSE , ECLIPSE , PULSAR


EATON INDUSTRIES (FRANCE) SAS, Société par actions simplifiée - 110 rue Blaise Pascal, Immeuble Le Viséo, Bâtiment A, Innovallée - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 509653176


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°509202 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 13 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580933 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2017 n°2636041 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-01-02

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments, redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, inductances, machines à calculer, convertisseurs statiques, programmateurs, ordinateurs, systèmes d'alimentation pour ordinateurs, microsystèmes de sécurité pour ordinateurs, alimentations électriques sans interruption, onduleurs, batteries, accumulateurs, appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique.

Logiciels, programmes d'ordinateurs pour la gestion des produits énumérés.

Services de maintenance en local ou à travers des voies de communication électroniques, d'installation et de réparation d'appareils électriques, programmes d'ordinateurs.