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Marques déposées par EATON CORPORATION
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ORBITROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORBITROL
EATON CORPORATION

Numéro de dépôt :
1003038
Date de dépôt :
01/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORBITROL

Déposée le 1 décembre 1976 par EATON CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORBITROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EATON CORPORATION domicilié(e) (Société américaine organisée et existant sous les lois de l'Etat de l'Ohio) 100 Erieview Plaza, CLEVELAND Etat de l'Ohio, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque ORBITROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORBITROL est expirée depuis le 1 décembre 1986.

EATON CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : AJUSTO GAP , PUL LIFT , FARVAL DUALINE , COMPANION TRIP , EATON , EATON , SERIES C , DETROIT LOCKER , BKS , CHAR LYNN


EATON CORPORATION - (Société américaine organisée et existant sous les lois de l'Etat de l'Ohio) 100 Erieview Plaza, CLEVELAND Etat de l'Ohio, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

Pompes et moteurs et particulièrement appareils pour la direction assistée des véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.