Déposée le 5 octobre 1992 par EATON CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est EATON CORPORATION, domicilié(e) Eaton Center - CLEVELAND, OHIO 44114-2584 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque EATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EATON CORPORATION - Eaton Center - CLEVELAND, OHIO 44114-2584 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Commandes électroniques pour grues, engins de levage et mâts de charge; commandes automatiques de vitesse sur route et commutateurs pour détection de vitesse; minuteries et moyens automatiques de commande de séquences pour la régulation d'appareils domestiques en fonction du temps et/ou sur une série de périodes d'un cycle de programme; minuteries électriques pour la régulation des cycles d'appareils ménagers; commandes électroniques pour mesurer des niveaux de liquide et des températures de liquide; commandes de tension; vannes électriques; dynamomètres; testeurs et dispositifs de mesure d'humidité; thermostats de commande de température; commandes thermostatiques à bilame et clapets de régulation thermostatique pour registres d'air chaud; commandes de zones pour appareils de chauffage et de refroidissement caloporteurs; commandes de réfrigération; commandes de dispositifs à gaz et de dispositifs de séchage; commandes thermostatiques de dispositifs de conditionnement et de chauffage d'air ambiant; dispositifs et commandes d'entraînement à vitesse réglable par courants de Foucault; dispositifs redresseurs pour commandes de vitesse réglable, à l'état solide en courant continu; dispositifs et commandes d'entraînement de moteurs alternatifs; dispositifs et commandes d'entraînement de moteurs multiples; instruments de comptage pour machines de comptage, pour fonctions de lecture et/ou de commande à savoir: pour compteurs de tours de rotation et de nombres de courses, pour totalisateurs, pour débitmètres, pour tachymètres, pour commutateurs sélecteurs à bouton-poussoir, pour roues de compteurs numériques, pour transducteurs,pour contacteurs tournants et linéaires, pour commutateurs électriques, pour encodeurs, pour capteurs photoélectriques, pour dispositifs de lecture magnétique, pour capteurs magnétiques de proximité, pour affichages de sortie, pour conditionneurs et processeurs de signaux d'entrée; commandes d'alimentation; commandes électroniques pour traiter des données entre des centres de commande et des appareils de commande d'installations; commandes pour démarrer et réguler des moteurs électriques, des générateurs et des convertisseurs; blocs de connexion, blocs de fusibles, panneaux de commutation électriques; commutateurs électriques commandés de façon thermostatique, calorimètres à gaz et appareils de mesure pour gaz, commandes pour indiquer et enregistrer la mesure et le mélange de gaz combustibles; instruments pour piloter les thermostats pour des gaz combustibles, équipements de mesure de fini de surface; indicateurs de niveaux; pesons, dynamomètres électroniques; équipements automatiques de pesée et de dosage; unités d'alimentation électrique; commutateurs de sécurité et de disjonction; panneaux de distribution, affichages optiques à cristaux liquides, commutateurs de niveaux de liquide et de vide pour commandes de réfrigération de conditionnement d'air; commutateurs actionnés manuellement, mécaniquement et par moteur; rhéostats; contacteurs; résistances, redresseurs; transformateurs; amplificateurs; commandes de circuits industriels du type semiconducteur électronique; commandes de cadencement pour systèmes du type électro-pneumatique et inductif, semiconducteur électronique et moteur; commandes pour appareils de manipulation et de tri d'articles et de matériaux; éclairages de signalisation et d'indication; solénoïdes; commandes électroniques pour locomotives ferroviaires; câbles de commande va et vient pour transmettre un mouvement; tableaux de commande; coupe-circuits par surcharge pour centres de commande; postes de transformation et de distribution de puissance électrique; systèmes de canalisations préfabriquées; barres omnibus; voies filaires; prises de courant embrochables et fiches électriques; commandes de calculateurs numériques; commandes d'élévateur constituées par des interrupteurs-limiteurs, des commutateurs de porte, des commutateurs de transfert et des commutateurs sélecteurs de niveau, des commandes de régulation de vitesse et de courant; fils électriques;chargeurs de batterie; appareils de test de semiconducteurs; appareils de fabrication de semiconducteurs, instruments micro-ondes et composants structurels; instruments de radars et composants structurels pour la navigation, l'atterrissage des avions et le contrôle du trafic aérien; instruments de contre-intelligence, de reconnaissance et de communications militaires électroniques.Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commande et contrôle d'opérations, à savoir ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, leurs parties constitutives.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties constitutives
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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