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Marques déposées par la société EATON CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio
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ORBIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORBIT
EATON CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1431888
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2017

Présentation de la marque ORBIT

Déposée le 23 octobre 1987 par la société EATON CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBIT »

Le déposant est la société EATON CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio domicilié(e) Eaton Center, 1111 Superior Avenue CLEVELAND,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2351517) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2351517) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORBIT est expirée depuis le 23 octobre 2017.

EATON CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : ORBITROL


EATON CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio - Eaton Center, 1111 Superior Avenue CLEVELAND,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2351517) - États-Unis


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2351517) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351517 - Publication au BOPI 2007-09-24

Renouvellement sans limitation n°2099133 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Pompes et moteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.