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Marques déposées par EATON CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio
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YALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YALE
EATON CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio)

Numéro de dépôt :
1167783
Date de dépôt :
13/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque YALE

Déposée le 13 avril 1981 par EATON CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EATON CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio) domicilié(e) 100 Erieview Plaza, CLEVELAND Etat d'Ohio, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque YALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque YALE est expirée depuis le 13 avril 1991.


EATON CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio) - 100 Erieview Plaza, CLEVELAND Etat d'Ohio, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Inscription le 15 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°52351 - Publication au BOPI 1991-03-15

Inscription - Transmission de propriété n°20615 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°8130 - Publication au BOPI

Moufles et grues.Carburateurs. Camions et tracteurs automobiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.