ORS
Présentation de la marque ORS
Déposée le 17 janvier 1990 par la société EATON AEROQUIP LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORS arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.
EATON AEROQUIP LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1999 n°2159226 - Publication au BOPI 1999-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination n°517020 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Inscription le 2 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517021 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432630 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-02-25
Inscription le 2 janvier 2020 - Changement d'adresse n°776876 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-02
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2020 n°2736630 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-16