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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EASYTIS
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EASYTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYTIS
EASYTIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4092569
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2024
EASYTIS de EASYTIS

Présentation de la marque EASYTIS

Déposée le 21 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EASYTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EASYTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EASYTIS domicilié(e) 7 Place de L'Hotel de Ville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 107 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSBORNE CLARKE, Mme BOUCHENARD Claire domicilié(e) 11 Rue de Rome - 75008 - PARIS - France.

La marque EASYTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYTIS est expirée depuis le 21 mai 2024.

EASYTIS a également déposé les autres marques suivantes : LES TICE FACILES , RATICT , NUMETIS


EASYTIS, société par actions simplifiée - 7 Place de L'Hotel de Ville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 801107541


OSBORNE CLARKE, Mme BOUCHENARD Claire - 11 Rue de Rome - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 2 février 2015 - Retrait partiel n°641852 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

Inscription le 18 février 2015 - Rejet partiel n°643369 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ; gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions (gestion de fichiers informatiques) ; diffusion de publicité pour le compte de tiers via des réseaux de communications en ligne sur Internet ; diffusion d'informations commerciales.