Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMS
EASYTEAM, SAS

Numéro de dépôt :
4026805
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2023
EMS de EASYTEAM

Présentation de la marque EMS

Déposée par voie électronique le 14 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EASYTEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EASYTEAM domicilié(e) BAT 9, 12 RUE MICHLE LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 675 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EASYTEAM, Mme. NATHALIE MARTIN domicilié(e) BAT 9, 12 RUE MICHLE LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque EMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMS est expirée depuis le 14 août 2023.

EASYTEAM a également déposé les autres marques suivantes : EASYTEAM IT CORPORATE SOLUTIONS , GYTIGYG , EASYTRUST , ARKZOYD , NETLOOKUP , EASYTEAM MANAGED SERVICES , CLOUD UNIVERSITE , GREEN YOU THINK IS GREEN YOU GET , EASY CLOUD FACTORY , EASYTRUST CLOUD INSTITUTE


EASYTEAM, SAS - BAT 9, 12 RUE MICHLE LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 480675628


EASYTEAM, Mme. NATHALIE MARTIN - BAT 9, 12 RUE MICHLE LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 22 février 2018 - Changement d'adresse n°717639 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-22

Logiciels (programmes enregistrés).