SGA – Système de Gestion d'Accès
Présentation de la marque SGA – Système de Gestion d'Accès
Déposée le 8 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASYPROG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SGA – Système de Gestion d'Accès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SGA – Système de Gestion d'Accès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGA – Système de Gestion d'Accès arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.
EASYPROG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42