Marque enregistrée - Marque en vigueur

SGA – Système de Gestion d'Accès
EASYPROG, SARL

Numéro de dépôt :
4263166
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2026
SGA – Système de Gestion d\'Accès de EASYPROG

Présentation de la marque SGA – Système de Gestion d'Accès

Déposée le 8 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASYPROG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SGA – Système de Gestion d'Accès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASYPROG domicilié(e) 1 rue De Stockholm - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 047 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EASYPROG, SARL, M. Humbert Christophe domicilié(e) 73 RUE Labrouste - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SGA – Système de Gestion d'Accès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGA – Système de Gestion d'Accès arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.

EASYPROG a également déposé les autres marques suivantes : EASY PROG , MonVisiteur


EASYPROG, SARL - 1 rue De Stockholm - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 509047353


EASYPROG, SARL, M. Humbert Christophe - 73 RUE Labrouste - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents.