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Marques déposées par easycodefrance
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EASY CODE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EASY CODE
easycodefrance

Numéro de dépôt :
4559731
Date de dépôt :
14/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2029
EASY CODE de easycodefrance

Présentation de la marque EASY CODE

Déposée par voie électronique le 14 juin 2019 par easycodefrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASY CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est easycodefrance domicilié(e) 12 rue anselme - 93400 - saint ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, easycodefrance, Monsieur Batoura Guirassy domicilié(e) 12 rue anselme - 93400 - saint ouen - France.

La marque EASY CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY CODE arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.


easycodefrance - 12 rue anselme - 93400 - saint ouen - France


easycodefrance, Monsieur Batoura Guirassy - 12 rue anselme - 93400 - saint ouen - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Applications informatiques pour le contrôle du stationnement automatisé d'automobiles; Applications informatiques pour le contrôle d'automobiles; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission d'informations; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de l'information; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; Logiciels et applications pour dispositifs mobiles; Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Cours de révision pour examens nationaux; Cours scolaires pour la préparation à des examens; Développement de cours éducatifs et d’examens; Examens pédagogiques; Mise à disposition d'équipements et d'installations pour examens pédagogiques; Mise à disposition d'examens pédagogiques; Organisation d'examens [éducation]; Préparation d'examens et de cours éducatifs; Services d'examens académiques; Services d'examens pédagogiques; divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.