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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) easycode
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tpe-cartebancaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tpe-cartebancaire
easycode, sarl

Numéro de dépôt :
3891075
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
tpe-cartebancaire de easycode

Présentation de la marque tpe-cartebancaire

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) easycode auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tpe-cartebancaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) easycode domicilié(e) 4 av fd roosevelt - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, easycode, M. baillie thierry domicilié(e) 4 av fd roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque tpe-cartebancaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tpe-cartebancaire est expirée depuis le 23 janvier 2022.

easycode a également déposé les autres marques suivantes : EasyPILOT , EASYCODE , T2A Expert


easycode, sarl - 4 av fd roosevelt - 75008 - PARIS - France


easycode, M. baillie thierry - 4 av fd roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.