Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTCODE
easycode septech, sarl

Numéro de dépôt :
3889159
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/01/2022
SMARTCODE de easycode septech

Présentation de la marque SMARTCODE

Déposée le 16 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) easycode septech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMARTCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) easycode septech domicilié(e) 16 rue daunou - 75002 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry baillie domicilié(e) 16 rue daunou - 75002 - paris - France.

La marque SMARTCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTCODE est expirée depuis le 16 janvier 2022.

easycode septech a également déposé les autres marques suivantes : smartcode , smart token , easy token , easycode , quickcode


easycode septech, sarl - 16 rue daunou - 75002 - paris - France


M. thierry baillie - 16 rue daunou - 75002 - paris - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.