Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EASYCARTEGRISE QUAND IMMATRICULER DEVIENT FACILE
Easycartegrise, SARL, Emmanuel Charvéron
Numéro de dépôt :
3933658
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque EASYCARTEGRISE QUAND IMMATRICULER DEVIENT FACILE
Déposée le 12 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Easycartegrise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EASYCARTEGRISE QUAND IMMATRICULER DEVIENT FACILE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Easycartegrise domicilié(e) Hall A3, 35 rue Savier, Gérard Charvéron - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 523 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Easycartegrise domicilié(e) Hall A3, 35 rue Savier, Gérard Charvéron - 92240 - MALAKOFF - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Easycartegrise, SARL, Emmanuel Charvéron - Hall A3, 35 rue Savier, Gérard Charvéron - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 533523775
Easycartegrise - Hall A3, 35 rue Savier, Gérard Charvéron - 92240 - MALAKOFF - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 13 mars 2013 - Rejet total n°596619 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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