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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY PIECE AUTO
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sms-carrosserie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sms-carrosserie
EASY PIECE AUTO, SARL

Numéro de dépôt :
3965318
Date de dépôt :
01/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2022
sms-carrosserie de EASY PIECE AUTO

Présentation de la marque sms-carrosserie

Déposée le 1 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY PIECE AUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sms-carrosserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY PIECE AUTO domicilié(e) 13 AVENUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 761 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EASY PIECE AUTO, M. SABAA STEPHANE domicilié(e) 13 AVENUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France.

La marque sms-carrosserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sms-carrosserie est expirée depuis le 1 décembre 2022.

EASY PIECE AUTO a également déposé les autres marques suivantes : EXEL AUTO , akrocar , EASYPIECEAUTO , Exelauto , Easy piece auto


EASY PIECE AUTO, SARL - 13 AVENUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France - SIREN 497761999


EASY PIECE AUTO, M. SABAA STEPHANE - 13 AVENUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Pots d'échappement pour véhicules terrestres, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour moteurs à combustion interne courroies pour moteurs de véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs de véhicules terrestres ;

Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, feux pour automobiles, feux pour cycle ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres, ressorts de suspension pour véhicules terrestres, vitres de véhicules, pare-brise, freins de cycles, freins de véhicules, garniture de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, essuie-glace, gicleurs de lave-glace pour véhicules, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour moteurs à combustion interne carrosseries pour automobiles, capots de moteur pour véhicules, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, rétroviseurs, boites de vitesse pour véhicules terrestres ;

Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits suivants : pots d'échappement pour véhicules terrestres, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour moteurs à combustion interne courroies pour moteurs de véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs de véhicules terrestres, phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, feux pour automobiles, feux pour cycle, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres, ressorts de suspension pour véhicules terrestres, vitres de véhicules, pare-brise, freins de cycles, freins de véhicules, garniture de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, essuie-glace, gicleurs de lave-glace pour véhicules, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour moteurs à combustion interne, carrosseries pour automobiles, capots de moteur pour véhicules, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, rétroviseurs, boites de vitesse pour véhicules terrestres.