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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY PIECE AUTO
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EXEL AUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXEL AUTO
EASY PIECE AUTO, SARL

Numéro de dépôt :
3830637
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2021
EXEL AUTO de EASY PIECE AUTO

Présentation de la marque EXEL AUTO

Déposée par voie électronique le 12 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY PIECE AUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXEL AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY PIECE AUTO domicilié(e) 20 RUE LEON PAUL FARGUE - 95200 - SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 761 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EASY PIECE AUTO domicilié(e) 20 RUE LEON PAUL FARGUE - 95200 - SARCELLES - France.

La marque EXEL AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEL AUTO est expirée depuis le 12 mai 2021.

EASY PIECE AUTO a également déposé les autres marques suivantes : akrocar , EASYPIECEAUTO , Exelauto , sms-carrosserie , Easy piece auto


EASY PIECE AUTO, SARL - 20 RUE LEON PAUL FARGUE - 95200 - SARCELLES - France - SIREN 497761999


EASY PIECE AUTO - 20 RUE LEON PAUL FARGUE - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Pots d'échappement pour véhicules terrestres, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseurs pour moteurs à combustion interne compris dans cette classe, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs de véhicules terrestres ; ;

Phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de directions pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, feux pour automobiles, feux pour cycles, appareils de climatisation et de chauffage pour véhicules, clignotants pour automobiles ; ;

Moteurs pour véhicules terrestres amortisseurs de suspensions pour véhicules carrosseries châssis ou pare-chocs de véhicules stores (pare-soleil) pour automobiles ceintures de sécurité pour sièges de véhicules véhicules électriques caravanes tracteurs vélomoteurs cycles cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, ressorts de suspension pour véhicules terrestres, vitres de véhicules, pare-brises, freins de cycles, freins de véhicules, garniture de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, essuies-glaces pour véhicules, gicleur de lave-glace pour véhicules, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseurs pour moteurs à combustion interne compris dans cette classe, carrosseries pour automobiles, capots de moteur pour véhicules, châssis pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, rétroviseurs et boites de vitesses pour véhicules terrestres. ; ;

Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunications des produits suivants : pots d'échappement pour véhicules terrestres, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseurs pour moteurs à combustion interne compris dans cette classe, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs de véhicules terrestres, phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de directions pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, feux pour automobiles, feux pour cycles, appareils de climatisation et de chauffage pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, ressorts de suspension pour vicules terrestres, vitres de véhicules, pare-brises, freins de cycles, freins de véhicules, garniture de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, essuies-glaces pour véhicules, gicleur de lave-glace pour véhicules, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseurs pour moteurs à combustion interne compris dans cette classe, carrosseries pour automobiles, capots de moteur pour véhicules, châssis pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, rétroviseurs et boites de vitesses pour véhicules terrestres.