Marque renouvelée - Marque en vigueur

7 SEVEN
EASY MEAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3745254
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
7 SEVEN de EASY MEAT

Présentation de la marque 7 SEVEN

Déposée par voie électronique le 10 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EASY MEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7 SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EASY MEAT domicilié(e) SENIA 623 3 RUE DES QUINZE ARPENTS ORLY - 94667 - ORLY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 802 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque 7 SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7 SEVEN arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.

EASY MEAT a également déposé les autres marques suivantes : 7 SEVEN , EASYMEAT , EASY MEAT


EASY MEAT, Société par actions simplifiée - SENIA 623 3 RUE DES QUINZE ARPENTS ORLY - 94667 - ORLY CEDEX - France - SIREN 503802225


CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2020 n°2745732 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-17

Viande ; extraits de viande ; viande de bovins et extraits de viande de bovins ; conserves de viande ; conserves de viande de bovins ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande de bovins.