Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY LICENCES International
Easy Licences International, SAS

Numéro de dépôt :
3785957
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2020
EASY LICENCES International de Easy Licences International

Présentation de la marque EASY LICENCES International

Déposée le 26 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Easy Licences International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY LICENCES International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Easy Licences International domicilié(e) 157 avenue Charles Floquet bat 2C - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 857 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Easy Licences International domicilié(e) 157 avenue Charles Floquet Bât 2C - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque EASY LICENCES International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY LICENCES International est expirée depuis le 26 novembre 2020.


Easy Licences International, SAS - 157 avenue Charles Floquet bat 2C - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 524857299


Easy Licences International - 157 avenue Charles Floquet Bât 2C - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.