Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Safety Capture
EASY-INTEGRATION S.A.R.L. - C.E.E.I.
ALPHA-OPTIC S.A.

Numéro de dépôt :
3247091
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/09/2013
Safety Capture de EASY-INTEGRATION- C.E.E.I

Présentation de la marque Safety Capture

Déposée le 23 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY-INTEGRATION- C.E.E.I et la Société Anonyme (SA) ALPHA-OPTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Safety Capture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY-INTEGRATION- C.E.E.I domicilié(e) Domaine du Petit Arbois, B.P. 88,13290 AIX EN PROVENCE CEDEX 4 - 13290 - France et la Société Anonyme (SA) ALPHA-OPTIC domicilié(e) 98, rue de la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EASY-INTEGRATION SARL domicilié(e) C.E.E.I. Domaine du Petit Arbois, B.P. 88,13290 AIX EN PROVENCE CEDEX 4 - 13290 - France.

La marque Safety Capture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safety Capture est expirée depuis le 23 septembre 2013.


EASY-INTEGRATION S.A.R.L. - C.E.E.I. - Domaine du Petit Arbois, B.P. 88,13290 AIX EN PROVENCE CEDEX 4 - 13290 - France

ALPHA-OPTIC S.A. - 98, rue de la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 4


EASY-INTEGRATION SARL - C.E.E.I. Domaine du Petit Arbois, B.P. 88,13290 AIX EN PROVENCE CEDEX 4 - 13290 - France


Inscription le 30 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398577 - Publication au BOPI 2004-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Logiciels, progiciels, bases de données et banques de données ; disques souples, disques compacts, cartes et autres supports contenir ou contenant des enregistrements de données, appareils instruments électriques et électroniques destinés au traitement, lancement, au stockage, à la transmission, à la recherche ou à réception de données, logiciels, progiciels pour la mise à disposition d'informations et de données, logiciels d'interface et de recherche visualisation d'images numérisées sécurisées et cryptées. Transmission de textes, d'informations et de données ; fourniture d'accès et de connexion à des bases de données et des réseaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par l'intermédiaire d'ordinateurs, de logiciels, de bases de données sur ordinateur, Web et de réseau d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles en ligne à partir d'une base de données sur ordinateur ou réseaux d'ordinateurs. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques, architecture, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique et/ou analogique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.